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 Fiche de synthèse - Les institutions de la République

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Berthramm
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MessageSujet: Fiche de synthèse - Les institutions de la République   Sam 17 Mar - 19:45

En 509, Tarquin le Superbe est chassé de Rome et la République est proclamée. Désormais l'idée et le mot-même de royauté seront quasi tabous à Rome.
La nouvelle République se dote d'institutions, en se basant sur le legs fournis par le second roi étrusque, Servius Tullius. Il y a eu évolution, et non révolution, des institutions romaines.
Un équilibre relatif s'instaure avec la République, trois organes politiques se contrôlant mutuellment: les comices, les magistrats et le Sénat.

Les comices
Il s'agit des différentes assemblée du populus romanus; elles ont des fonctions législatives et électives, et sont constituées par l'ensemble des citoyens romains.
Les convocations sont faites par le magistrat qui présidera la réunion des comices, 24 jours à l'avance et par voie d'affichage. La réunion de ces comices dure du lever au coucher du soleil. Au cours de ces réunions, un rituel précis est à respecter pour le déroulement du vote. Selon certaines circonstances, la réunion peut être reportée: coup de tonnerre (désaccord des dieux), crise d'épilepsie d'un participant, auspices défavorables.

Les comices curiates
Ces comices ont été instituées sous la royauté romaine. Le peuple y était réparti en trois tribus de dix curies chacune, chaque tribu faisant référence aux trois tribus primitives de Rome (Ramnes, Tities, Luceres). Sous la République, le rôle de ces comices tombe en désuétude, et ne se résule plus qu'à conférer l'imperium aux magistrats supérieurs (consuls et préteurs) élus par les comices centuriates, ainsi qu'à valider les lois votées par les comices centuriates et tributes.

Les comices tributes
À l'intérieur de ces comices, les citoyens romains sont répartis par tribu. La tribu de référence est celle du pater familias. Il y a une nette prédominance de tribus rurales par rapport aux tribus urbaines. Les comices tributes ont un triple rôle:
- électoral: elles élisent les magistrats inférieurs (questeurs, édiles) et les tribuns de la plèbe;
- législatif: elles votent les lois tribuniciennes, qui constituent la majorité des lois du droit romain;
- judiciaire: la plupart des jugements populaires émane de ces comices.
Les comices tributes constituent l'organe principal de la souveraineté populaire: on y trouve aussi bien des plébéiens que des patriciens. Ces dernier seront de plus en plus nombreux à venir à ces comices au fur et à mesure que les tribuns de la plèbe verront leurs pouvoirs augmenter.
Les comices tributes se réunissent au Forum, mais leur vote a lieu au Champ de Mars.

Les comices centuriates
Il s'agit de l'assemblée du populus romanus en armes. La répartition au sein de ces comices se fait sur la base du census, selon un système de classes établi par Servius Tullius, le second roi étrusque de Rome. Ces classes sont divisées en centuries, au nombre de 193. La répartition censitaire se fait sur la fortune, de la manière suivante:
- hors classe: equites -> 18 centuries
- 1ère classe: fortune de 100 000 as -> 80 centuries
- 2ème classe: fortune de 75 000 as -> 20 centuries
- 3ème classe: fortune de 50 000 as -> 20 centuries
- 4ème classe: fortune de 25 000 as -> 20 centuries
- 5ème classe: fortune de 10 000 as -> 30 centuries
À ces 188 centuries, on rajoute deux centuries d'ouvriers, deux centuries de musiciens et une centurie de capite censi (ceux qui ne possèdent que leur tête).
Le système de vote est le suivant: les centuries de la première classe votent en premier, puis celles de la seconde, et ainsi de suite. Le vote s'arrête lorsqu'une majorité est obtenue. Comme les centuries de la première classe (centuries d'equites incluses) représentent 98 classes sur 193, il suffit qu'elles se mettent d'accord pour que la majorité soit atteinte avant que la seconde classe ne puisse voter.
Le rôle des comices centuriates est d'élire les magistrats supérieurs, voter les lois (sauf celles du domaines privé), voter la guerre, et juger en appel les sentences de magistrats lorsqu'il y a provocatio ad populum (appel au peuple).
Comme ces comices représentant le peuple en arme, leurs réunions ne peuvent se tenir à l'intérieur du pomerium et se déroulent donc au Champ de Mars.

Les magistrats
La carrière politique à Rome est définie par une succession de charges (ou magistratures) qu'il faut assumer dans un ordre précis, et régies par plusieurs règles. À l'exception de la censure, qui dure un an et demi, chaque magistrature à une durée de un an.
On distingue les magistratures inférieures des magistratures supérieures en ce que les titulaires des premières sont élus par les comices centuriates, bénéficient du droit d'auspices majeurs (prise des auspices en tout lieu, et pas seulement à Rome) et disposent de l'imperium (droit de vie et de mort sur les citoyens).
Afin d'éviter tout abus dans l'exercice des magistratures, des règles furent instaurées: jouissance des droits civiques, âge minimum pour pourvoir chaque magistrature (revu sous les Gracques), non-cumul des charges, intervalle minimum entre l'exercice de deux charges (lex Pompeia, 52), ou d'une même charge (10 ans).
Les magistratures ont différentes caractéristiques:
- collégialité et intercessio: chaque magistrature comporte au moins deux titulaires, qui se partagent les pouvoirs d'exercice de leur charge (sauf le dictateur), et chacun peut casser une décision de l'autre;
- responsabilité: les édiles plébéiens, les tribuns de la plèbe et les censuers sont inviolables, dont c ne peuvent être traduits en justice; les magistrats cum iperio ne peuvent être traduits que devant les comices. Donc seuls les édiles curules et les questeurs peuvent être poursuivis en justice;
- émoluments: les charges ne donnent lieu à aucune rémunération, mais l'Etat verse une indemnité aux magistrats;
- prise des auspices: tous les magistrats doivent attendre la prise des auspices avant d'être institués dans leur charge, sauf les tribuns de la plèbe et les édiles plébéiens.

Cursus honorum
Questeur
Première marche du cursus honorum, les questeurs sont chargés des finances de l'état; leur rôle est notamment de payer les armées et de gérer le trésor des provinces. Initialement, ils étaient au nombre de deux, mais leur nombre passa à vingt sous Sylla, puis à quarante sous César.
Âge minimum: 28 ans, puis 31 ans après les Gracques.

Edile
Les titulaires de cette magistrature sont au nombre de quatre: deux curules et deux plébéiens. Ils sont chargés de l'administration de l'Urbs, et gèrent en conséquence la police, la voirie, les jeux et fêtes publics, et l'approvisionnement de Rome. Comme les tribuns de la plèbe, les édiles plébéiens sont inviolables.
Âge minimum: 31 ans, puis 37 ans après les Gracques.

Préteur
Cette charge fut instituée en 367, en remplacement de celle de praefectus Urbi (magistrat remplaçant les consuls lorsqu'ils s'absentaient de Rome). Le préteur s'occupe de rendre la justice. Ils seront deux à partir de 241 avec l'instauration de la charge de préteur pérégrin, qui s'occupait des affaires juridiques concernant les étrangers. En l'absence des consuls, les préteurs peuvent exercer les pouvoirs de ceux-ci. Sylla fera passer leur nombre à huit, et César à seize.
Âge minimum: 34 ans, puis 40 ans après les Gracques.

Consul
Ils sont deux et sont les premiers magistrats de la République. Leurs attributions sont de convoquer et de présider le Sénat, ainsi que les comices curiates et centuriates. Ce sont également eux qui lèvent et commandent les armées. Ils sont éponymes, c'est-à-dire qu'ils donnent leurs noms à l'année de leur consulat.
Âge minimum: 37 ans, puis 43 après les Gracques.

Censeur
Au nombre de deux, ils sont élus tous les cinq ans pour une durée maximale de dix-huit mois. Leur rôle est d'établir le census (recensement quinquennal et classification des citoyens selon leur fortune), et par conséquent recrutent le Sénat et surveillent les moeurs.
Seuls les anciens consuls peuvent être élus censeurs.

Proconsul / Propréteur
Il s'agit de magistrats sortis de charge et que l'on envoie gouverner des provinces. Cette charge est instituée au IIIe siècle.

Tribun de la plèbe
Instauré en 493 (suite à la sécession plébéienne de 494), ils sont initialement au nombre de deux, puis de cinq et enfin dix en 471. Seuls les plébéiens peuvent prétendre à cette charge, qui est dtée de pouvoirs étendus. Tout tribun peut casser une décision ou une loi prise par un magistrat cum imperio (consul, préteur), sauf le dictateur, par l'exercice de son droit de veto. Le tribun est en outre inviolable: quiconque touche un tribun est déclaré sacer, et puet être soit exilé, soit mis à mort, et voir tous ses biens confisqués.
Âge minimum: 34 ans après les Gracques, mais cela reste facultatif.

Dictatures exceptionnelles
Si la situation l'exige, le Sénat peut conférer à l'un des deux consuls en exercice le statut de dictateur; le magistrat se voit alors conférer les pleins pouvoirs pour une période de six mois maximum. Seuls les ouvoirs des tribuns de la plèbe ne sont pas suspendus pendant cette période.
Le dictateur chosit son tour un maître de la cavalerie, qui aura le statut de chef d'état-major.
Ces deux magistrats sont dotés de l'imperium, du droit d'auspices majeurs et leur magistrature est curule.

En cas de vacance d'une haute magistrature, le Sénat nomme un interroi pour une durée de cinq jours; cet interroi nomme lui-même son successeur (toujours pour cinq jours) et ainsi de suite jusqu'à ce que la magistrature soit de nouveau pourvue.

Le Sénat
Le Sénat est la plus aute autorité de Rome; en outre c'est une autorité permanente, alors que les magistrats ont un mandat annuel.
Le recrutement du Sénat est assuré, à l'époque républicaine, par les consuls (ou les magistrats qui les remplacent) puis, à partir de 318 (lex Ovinia), par les censeurs. Seuls les anciens magistrats curules peuvent entrer au Sénat (patriciens d'abord, puis plébéiens à partir du début du IVe siècle). Ils sont inscrits sur une liste (un album) dans un ordre bien précis: les anciens dictateurs, puis les anciens censeurs, les anciens consuls, les anciens préteurs et enfin les anciens édiles curules. Dans chaque corps, les magistrats sont inscrits suivant un ordre là aussi très précis: les patriciens avant les plébéiens et les plus vieux avant les plus jeunes. Le magistrat dont le nom est le premier sur l'album est le princeps senatus[/] (premier du Sénat). À partir de 120, les anciens édiles plébéiens accèdent au Sénat; les anciens questeurs y entrent en 80.
L'âge minimum pour entrer au Sénat est de 46 ans, mais il ets ramené à 27 ans avant d'être fixé à 30 ans par Sylla. Le nombre des sénateurs a lui aussi varié: comptant initialement 300 membres, il passe à 600 sous Sylla, 900 sous César pour atteindre 1000 sous le second triumvirat.

Ses fonctions sont les suivantes:
- législatives: par le biais d'un [i]senatus-consulte
, le Sénat peut amender ou promulguer une loi;
- financières: c'est le Sénat, avec l'aide des questeurs, qui gère les finance de Rome;
- religieuses: le Sénat surveille la religion nationale;
- diplomatiques: le Sénat reçoit les ambassadeurs et gère la politique extérieure de Rome;
- enfin, le Sénat gère l'armée (en confiant effectifs et commandement à un imperator, ou en levant l'armée en masse (tumultus), ainsi que le gouvernement des provinces.

Les sénateurs constituent la première classe de la société romaine et ont droit à certains signes distinctifs: tunique laticlave (à bande pourpre verticale) ou toge prétexte, sandales spécifiques, meilleures places au spectacles. En contrepartie, ils ne peuvent gérer, à titre personnel, ni les impôts ni les travaux publics; commerce et industrie leur sont interdits après le saconde Guerre punique.

Le Sénat peut tenir une séance où il le souhaite, mais ne peut avoir lieu un jour de comices. La séance est présidée parle magistrat qui a convoqué le Sénat. Lorsqu'ils débattent, les sénateurs le font en suivant l'ordre de l'album; aucun orateur ne peut être interrompu. Pour voter, chaque sénateur se déplace vers le groupe représentant son opinion. Toute décision du Sénat est un senatus-consulte et a force de loi. Lors de son consulat, César instaurera la publicaiton des décisions du Sénat (acta Senatus).

Bibliographie
HACQUARD G., DAUTRY J., MAISANI O., Guide romain antique, coll. Hachette Education, Hachette: cet ouvrage constitue une base incontournable pour tout ce qui touche à la civilisation romaine; certaines connaissances nécessitent cependant d'être mises à jour avec d'autres ouvrages.
NICOLET C., Le métier de citoyen dans la Rome républicaine, Gallimard: un pavé certes (525 pages), mais un pavé complet sur tous les aspects de la vie civique romaine; à lire pour aller au fond des choses.
NICOLET C., Rome et la conquête du monde méditerranéen - tome I: Les structures de l'Italie romaine, coll. Nouvelle Clio, P.U.F.: les quatre derniers chapitres (IX à XII) de ce manuel traitent de manière claire et synthétique de la vie politique à Rome, avec en prime un tableau récapitulatif des magistratures (4 pages).
ROUGE J., Les institutions romaines - De la Rome royale à la Rome républicaine, coll. U2, Armand Colin: pour le sujet de cette fiche, le chapitre 2 de cet ouvrage est suffisant; néanmoins, dans une optique plus large, il est utile de lire également les chapitres 1, et 3 à 4.

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- Mes enfants, quelle folie de vous être jeté dans la gueule du loup !
- Tant pis pour le loup.
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